PAIN CONFITURE
Présentation de la marque PAIN CONFITURE
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIN CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAIN CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CONFITURE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.
COPYR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15