Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAIN CONFITURE
COPYR, SAS

Numéro de dépôt :
4143550
Date de dépôt :
20/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2024
PAIN CONFITURE de COPYR

Présentation de la marque PAIN CONFITURE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIN CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPYR domicilié(e) ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 860 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPYR, M. VERBEECK PIERRE domicilié(e) ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France.

La marque PAIN CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN CONFITURE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

COPYR a également déposé les autres marques suivantes : ZE FRENCH KETCHUP , ATAiti , PUR Ketch'up , MATIN D'ARIEGE , COMPAGNIE DES PYRENEES CONFITURES, COULIS, CONDIMENTS, CONFITS... & CO DEPUIS 1987 , emilien une histoire de goût , JULIETTE SERRAILLE , MATIN DES PYRENEES , Compagnie des Pyrénées , VERGERS DES PYRENEES


COPYR, SAS - ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France - SIREN 339860769


COPYR, M. VERBEECK PIERRE - ZI DU COUSERANS, VOIE HAUSSMANN - 09190 - LORP SENTARAILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sucreries.